Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 18 février 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées "CGV") régissent l'utilisation des services de transport VTC proposés par la SARL VTC DRIVER KZH, située au 43 rue Docteur Eugène Fontanilles, 42100 Saint-Étienne, via son site web et ses services de réservation. En utilisant nos services, vous acceptez sans réserve les présentes CGV.


1. Présentation des services

La SARL VTC DRIVER KZH propose des services de transport de personnes en véhicule avec chauffeur (VTC) sur réservation préalable. Les services incluent :

• La prise en charge à un point de départ défini.

• Le transport vers une destination spécifiée.

• Des options supplémentaires (si applicable : siège bébé, accès PMR, etc.).
  
   

2. Réservation

2.1. Modalités de réservation :

Les réservations peuvent être effectuées :
 

• Via notre site web.

• Par téléphone au 06.19.28.80.47.

• Par email à vtc.driver.kzh@gmail.com.
   

2.2. Informations requises :

Pour toute réservation, vous devez fournir :
 

• Votre nom et prénom.

• Votre numéro de téléphone.

• L'adresse de prise en charge et de destination.

• L'heure et la date du transport.
   

2.3. Confirmation :

Une confirmation de réservation vous sera envoyée par email ou SMS. La réservation est considérée comme validée uniquement après réception de cette confirmation.


3. Tarifs et paiement

3.1. Tarifs :

Les tarifs sont indiqués sur notre site web ou communiqués sur demande. Ils incluent :
 

• Le prix de base de la course.

• Les suppléments éventuels (options, péages, frais de stationnement, etc.).
   

3.2. Facturation :

Le paiement peut être effectué :
 

• En espèces au chauffeur.

• Par carte bancaire via notre site web ou une application partenaire.

• Par virement bancaire (sur demande).
   

3.3. Majorations :

Des majorations peuvent s'appliquer pour :
 

• Les courses de nuit (heures spécifiques à définir).

• Les courses en période de forte demande.

• Les suppléments (siège bébé, bagages volumineux, etc.).
  
   

4. Annulation et modification

4.1. Annulation par le client :
 

• Toute annulation doit être effectuée au moins [X heures] avant l'heure prévue de prise en charge.

• En cas d'annulation tardive ou de non-présentation, des frais d'annulation de [Montant ou pourcentage] pourront être appliqués.
   

4.2. Annulation par VTC DRIVER KZH :

Nous nous réservons le droit d'annuler une réservation en cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles. Dans ce cas, un remboursement intégral sera effectué.

4.3. Modification :

Toute modification de réservation (heure, adresse, etc.) doit être communiquée au moins [X heures] à l'avance.


5. Responsabilités

5.1. Responsabilité de VTC DRIVER KZH :

Nous nous engageons à :
 

• Fournir un service de qualité avec un véhicule propre et en bon état.

• Respecter les horaires convenus.

• Assurer la sécurité des passagers pendant le transport.
   

5.2. Responsabilité du client :

Le client s'engage à :
 

• Respecter le chauffeur et le véhicule.

• Ne pas fumer dans le véhicule.

• Ne pas transporter d'objets illicites ou dangereux.
   

En cas de dommages causés au véhicule par le client, des frais de réparation pourront être facturés.


6. Retards

6.1. Retard du client :

En cas de retard du client, le chauffeur attendra [X minutes] maximum. Au-delà, la course pourra être annulée et des frais d'attente pourront être appliqués.

6.2. Retard de VTC DRIVER KZH :

En cas de retard de notre part, le client sera informé dès que possible. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué.


7. Réclamations

Toute réclamation doit être formulée par écrit dans un délai de [X jours] après la prestation, à l'adresse suivante : vtc.driver.kzh@gmail.com. Nous nous engageons à répondre dans un délai de [X jours].


8. Force majeure

VTC DRIVER KZH ne pourra être tenu responsable en cas de non-exécution ou de retard dû à des événements de force majeure (intempéries, grèves, accidents, etc.).


9. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la réservation sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité], disponible sur notre site web.


10. Modification des CGV

VTC DRIVER KZH se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur notre site web.


11. Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux de Saint-Étienne seront compétents.


12. Nous contacter

Pour toute question concernant les présentes CGV, vous pouvez nous contacter à :
Email : vtc.driver.kzh@gmail.com
Téléphone : 06.19.28.80.47
Adresse : 43 rue Docteur Eugène Fontanilles, 42100 Saint-Étienne